Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROCAILLE
Monsieur Raymond BERTRAND

Numéro de dépôt :
1112111
Date de dépôt :
16/03/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Carpentras

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCAILLE

Déposée le 16 mars 1978 par monsieur Raymond BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « DOMAINE DE LA ROCAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymond BERTRAND domicilié(e) VACQUEYRAS 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

La marque DOMAINE DE LA ROCAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCAILLE est expirée depuis le 16 mars 1988.

Raymond BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE ST JACQUES , DOMAINE COL ST PIERRE


Monsieur Raymond BERTRAND - VACQUEYRAS 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020

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